Marque enregistrée - Marque en vigueur

Enghien Congrès
Office de Tourisme et des Congrès d'Enghien-les-Bains, EPIC
Commune d'Enghien-les-Bains, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4189917
Date de dépôt :
01/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/06/2025
Enghien Congrès de Office de Tourisme et des Congrès d\'Enghien-les-Bains

Présentation de la marque Enghien Congrès

Déposée le 1 juin 2015 par Office de Tourisme et des Congrès d'Enghien-les-Bains et Commune d'Enghien-les-BainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Enghien Congrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Les déposants sont Office de Tourisme et des Congrès d'Enghien-les-Bains, EPIC domicilié(e) 81 Rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France et Commune d'Enghien-les-BainsTODO domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune d'Enghien-les-Bains, M. SEROR Benjamin domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

La marque Enghien Congrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enghien Congrès arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

Office de Tourisme et des Congrès d'Enghien-les-Bains a également déposé les autres marques suivantes : Enghien-les-Bains, the perfect leisure spot at only seven miles from Paris , ENGHIEN-LES-BAINS TOURISME & CONGRES , Festiv'été , Enghien Tourisme , Enghien-les-Bains, the perfect leisure spot


Office de Tourisme et des Congrès d'Enghien-les-Bains, EPIC - 81 Rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France

Commune d'Enghien-les-Bains, Collectivité Territoriale - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Commune d'Enghien-les-Bains, M. SEROR Benjamin - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.